MadM@tt
Messages postés2167Date d'inscriptionmardi 11 novembre 2003StatutMembreDernière intervention16 juillet 2009
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17 févr. 2005 à 14:43
MadM@tt
Messages postés2167Date d'inscriptionmardi 11 novembre 2003StatutMembreDernière intervention16 juillet 2009
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18 févr. 2005 à 11:52
Salut à tous,
voilà je voudrais savoir si le nom que j'utilise pour un de mes logiciels est déposé, car je ne voudrais pas avoir d'ennuis...
Donc si quelqu'un connais un site web ou je peux avoir accès à ces infos ça me rendrais bien service.
D'ailleurs le logiciel en question s'appelle Wintools, si vous connaissez un logiciel qui porte déjà ce nom faites moi signe.
Merci
MadM@tt
Messages postés2167Date d'inscriptionmardi 11 novembre 2003StatutMembreDernière intervention16 juillet 20091 17 févr. 2005 à 15:20
Oui je sais j'ai déjà visité, mais le soft s'appelle Wintools .Net
et rien ne me dis qu'il est déposé.
Et meme problème si je prend un autre nom, comment savoir qu'il n'est pas déjà utilisé ??
que de questions sans réponses lol
cbnet
Messages postés176Date d'inscriptionvendredi 29 octobre 2004StatutMembreDernière intervention 7 mars 2005 17 févr. 2005 à 18:47
Le truc c'est qu'employer un nom comme wintools (en anglais qui plus
est), c'est impossible que ce ne soit pas depose, le truc c'est de
trouver un nom + original, ne serait ce que MadM@ttTools...
Mais sinon l'info que tu demandes est susceptible de m'interesser... alors si quelqu'un sait
cs_CanisLupus
Messages postés3757Date d'inscriptionmardi 23 septembre 2003StatutMembreDernière intervention13 mars 200621 17 févr. 2005 à 19:39
Je ne vois que du côté des sociétés SACEM, INPI, OMPI, IRPI, PLUTARQUES, ICIMARQUES, ... mais la recherche d'antériorité d'un nom ou d'une marque peut couter cher en temps et argent.
Franchement, moi aussi je serais intéressé par l'adresse d'une banque de données des marques et titres déposés.
Loup Gris
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