A PROPOS DES COPYRIGHT, SIMPLE QUESTION ...

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Bonjour à tous,

J'aimerais savoir si il est légal de déposer un copyright pour un logiciel ou une application sans avoir à le déclarer auprès d'un organisme.

Si non, alors quelle est la procédure à suivre

Copyrightx

16 réponses

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La licence GNU est la plus facile :
tu mets un texte dans ton programme qui cite la licence, et voilà ton code est protégé.
Mais attention : GNU, c'est un copyright spécial, je sais pas si tu connais. En gros c'est:
tout le monde peut copier, utiliser, modifier mon code source (qui est obligatoirement public)
mais personne peut le prendre pour le vendre ou le mettre dans un truc qui se vend.

C'est le principe de l'open source, avec ses risques et ses avantages, c'est valable à perpetuité (comme marqué dans le lien que ta donné Drikce06 sur wikipedia)

Après si tu veux que ton code source reste confidentiel et avoir tous les droits dessus, ben la faut faire de vraie démarche et payer et tout, mais la j'y connais rien dsl ^^

PS : j'espère que je me suis pas planté dans mes infos, elles sont à confirmer

Ciaò
MadMatt
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Bonjour,

Ton code est protégé par la proriété intellectuelle. Ton programme aussi. Aucune démarche n'est à effectuter.

Quoi qu'il en soit, pour prouver que tu es bien l'auteur du code, c'est pas simple. Il y a des organisme de dépots qui enregistrent une empreinte de ton programme. Mais à chaque version, tu dois faire une nouvelle empreinte... et c'est payant.

++ Moustachu
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14 janvier 2016

Va pour la licence GNU ...

Si vous avez d'autres commentaires ou des informations complémentaires, prévenez-moi.

Une question ...
A-t-on le droit de poser un copyright et une marque déposée et de protéger cette marque et ce copyright

Copyrightx
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1 janvier 2012

Quand tu déposes une marque, tu la protèges...Qu'entends-tu par déposer une marque sinon ?

http://www.inpi.fr/front/content/ART_96_85.php?ref=

++ Moustachu
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14 janvier 2016

J'utilise un "pseudo-copyright" pour mon projet VB, de même qu'une "pseudo-marque". Je les notes dans chaque module pour montrer que le code vient bien de moi.

Est-il possible de dire que ce sont des copyright ou des marques du moment qu'on les écrit avec un © et ® et si oui, d'autres personnes ont-elles le droit de les copier

Copyrightx
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C'est pas bien ça comme même lol! T'es sur un site de partage de code et tu veux trouver quelque chose pour pas qu'on les copie!

 Drikce 06
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Pour moi, ceci ne représenterait qu'une SIGNATURE. Et la mention "Tous droits réservés" vous en faites quoi ? Je sais bien qu'on est sur un site d'échange et je respecte ça (j'ai déjà posté) : n'oubliez pas ce qu'a dit [mailto:MadM@tt MadM@tt] à propos de la licence GNU :

<< GNU, c'est un copyright spécial, je sais pas si tu connais. En gros c'est:
tout le monde peut copier, utiliser, modifier mon code source (qui est obligatoirement public)
mais personne peut le prendre pour le vendre ou le mettre dans un truc qui se vend. >>

J'accepte ce type de licence mais la question n'est pas de savoir si j'accepte la copie, etc., mais si je peut utiliser ces sigles en tant que "signature" pour "marquer" ma source. Exemple : << © 1995-2001 Microsoft® Corporation >>, le © et le ® sont utilisé dans la même phrase.

On m'a déjà dit sur le forum que de toute façon que si l'on est capable de faire la source on peut la refaire, << celui qui la copie n'a aucun mérite >> (© Liquide je crois )

Sinon on m'a envoyé ce lien, dites-moi ce que vous en penser par rapport aux questions posées précédemment :

http://www.copyrightfrance.com/hypertext/sigles1.htm

Copyrightx
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Drikce > oui mais bon, quand on fait un prog de 10 000 lignes des fois on a envie de garder un peu le prestige pour nous non ^^ ?
(sentiment humain )
(bien sur je parle pas des petits codes et prog qu'on poste sur vbfrance, le partage avant tout ;)

Et je viens de voir à ma grande surprise que le copyright peut etre utilisé meme sans enregistrer quoi que ce soit, au titre de la propriété intellectuelle... Il faudra que je me renseigne la dessus, c'est interessant

Ciaò
- MadMatt -
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Interessant effectivement ...

C'est vrai qu'on cherche à conserver le prestige lorsqu'il s'agit d'un gros projet mais la plupart du temps le code est copié ou l'application "piraté" en quelque sorte, mais le mérite est là ...

Copyrightx
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[mailto:MadM@tt
MadM@tt
], je disais ça sur le ton de la plaisanterie, je trouve tout à fait normal que l'on veuille protéger ce que l'on a fait, c'est juste que je trouvai ça un peu ironique de poser cette question sur un site de partage de code!

 Drikce 06
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lol oui c'est clair

Ciaò
- MadMatt -
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Une marque doit se protéger si tu souhaites être le seul à pouvoir l'utiliser. Le code non. Maintenant, si tu mets ton code sur un site de partage, il ne faut pas s'étonner qu'on s'en inspire comme le fait remarquer Drikce

++ Moustachu
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S'il ne s'agit que d'une inspiration, pas de problèmes ! Ca prouve  Le tout c'est que la personne ne face pas copier-coller et qu'elle s'attribut le travail d'autrui.

Pour la marque, je ne pense pas être encore prêt à investir pour une telle protection, peut-être qu'un jour... pour le moment comme je l'ai dit, elle me sert uniquement de signature pour dire : "ce code appartient à telle personne".

Si il est légal d'utiliser le copyright gratuitement pour "marquer" sa source (non pour la protéger), je suis d'accord pour l'utiliser << au titre de la propriété intellectuelle >> ([mailto:MadM@tt MadM@tt]) .

Copyrightx
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Oups !, j'ai raté une phrase au début ...

Je voulait dire aussi que ça prouve que notre code a plû à quelqu'un. Voilà.

Copyrightx